Mentions Légales
Editeur du site :
ATRISC SAS
Au capital de 86 100 €
RCS COLMAR 519 288 757
15 route De Colmar 68920 Wintzenheim FRANCE
APE 7022Z – TVA intracom FR14519288757
Siret : 51928875700056
Numéro d’agrément formation : 42680207568
mail : atrisc@atrisc.com
Rédacteurs en chef : Gilles Martin ; Tristan Ritter
Directeur de la publication :
Bertrand Weckel, en qualité de représentant légal de la société ATRISC
Droits d’auteur et propriété intellectuelle :
L’ensemble des contenus présents sur le site www.atrisc.com (textes, graphismes, images, illustrations, logos, icônes, vidéos, documents, ainsi que leur mise en forme) est protégé par la législation en vigueur relative à la propriété intellectuelle.
Les contenus éditoriaux, la structure du site et les éléments graphiques spécifiques sont la propriété d’ATRISC, sauf mention contraire.
Certaines images et illustrations utilisées sur le site proviennent de banques d’images sous licence, notamment via la plateforme Canva, et sont utilisées conformément aux droits accordés par leurs auteurs ou ayants droit.
D’autres visuels et illustrations ont été créés spécifiquement pour le site, notamment à l’aide d’outils de génération d’images par intelligence artificielle. ATRISC en assure la sélection, l’assemblage, l’édition et l’exploitation dans le cadre de son activité.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable d’ATRISC ou des titulaires des droits concernés, est strictement interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.
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Réalisation :
Conception et développement du site réalisés en interne par ATRISC.
Hébergement :
OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
Droit applicable et juridiction compétente :
Le site www.atrisc.com est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
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